Transport de véhicule Réunion acheté en transit temporaire (TT)

Principe du Transit temporaire :

Au cours de leur séjour en métropole, les touristes Réunionnais ont la possibilité :
– d’acheter un véhicule automobile (voiture ou moto) neuf hors taxes,
– de l’utiliser durant leur séjour,
– et de l’exporter dés qu’ils quittent la métropole.

Dans ce cas, ils bénéficient d’un abattement sur la valeur facture en fonction de la durée d’utilisation du véhicule. Pour cela, à l’appui de la déclaration en douane d’importation à la Réunion ils doivent fournir leur billet d’avion.
[message type= »info »]La durée maximum d’utilisation du véhicule est de 6 mois.
Les étudiants, les personnes en stage ou en formation peuvent bénéficier de ce régime pour une durée maximum d’un an.[/message]

Qui peut acheter un véhicule en TT en France et l’importer à la Réunion ?

Toute personne de nationalité française ou étrangère résidant à la Réunion, depuis plus de 6 mois peut importer un véhicule à la Réunion en TT

[message] Important : Les sociétés ne peuvent pas bénéficier du régime TT. Ce régime est réservé aux particuliers[/message]

Les avantages de l’achat de véhicule en Transit temporaire

En achetant votre véhicule en TT en France métropole et en faisant transporter votre véhicule à la Réunion avec Outremer Transit en Ro-Ro, en conteneur de groupage ou en conteneur personnalisé, vous économisez la location d’un véhicule pendant votre séjour en France et bénéficiez jusqu’à 27% de réduction sur le prix d’achat HT du véhicule.

Comment calculer les économies réalisées en achetant votre véhicule en TT

En achetant votre véhicule en TT en métropole, vous bénéficiez automatiquement d’un abattement sur la valeur HT de votre véhicule. Le Calcul de l’abattement et de la valeur taxable se fait comme suit :

Pour les voitures :

L’abattement est de :
-12% pour le 1er mois
-10% pour le 2ème mois
-2,5% pour le 3ème mois
-2,5% pour le deuxième trimestre
Le temps de trajet entre la métropole et la Réunion compte également dans l’abattement pour 1 mois (indépendamment de la durée réelle du trajet)

[message]Exemple : Un Réunionnais a un billet d’avion aller-retour La Réunion-Métropole du 1er juillet au 10 août. Le véhicule est immatriculé le 10 juillet.
L’utilisation est de 1 mois (10 juillet-10août)
Le trajet de retour par bateau compte pour 1 mois donc l’abattement est de 12% + 10%
Si la facture HT du véhicule est de 15000 euros et la facture de frêt+assurance est de 1500 euros, la valeur taxable sera de :
15000-(12%x15000)=13200
13200-(10%x13200)=11180
11880+1500=13380 euros .
Le calcul de l’octroi de mer(OM) et de l’octroi de mer régional(OMR) se fera à partir de la valeur taxable de 13380 euros.
Par contre le calcul de la TVA se fait sur la base de 13380 euros + les frais de transport intérieur.
[/message]

pour les motos :

L’abattement est de :
-8% si l’utilisation + le trajet durent 1 mois
-14% si la moto est utilisée 1 mois en métropole + 1 mois de trajet
-16% si la moto est utilisée 2 mois en métropole + 1 mois de trajet
-18% si la moto est utilisée 3/4 ou 5 mois en métropole + 1 mois de trajet
-20% si la moto est utilisée 6 mois en métropole + 1 mois de trajet

[message]Exemple : un Réunionnais utilise sa moto 2 mois en métropole avec une facture d’achat HT de 15000 euros et un frêt maritime de 1000 euros
La valeur taxable sera de : 15000-(16%x15000)=12600 +1000 = 13600 €

Le calcul de l’octroi de mer(OM) et de l’octroi de mer régional(OMR) se fera à partir de la valeur taxable de 13600 euros.
[/message]

Octroi de Mer et TVA sur l’importation d’un véhicule en TT

A partir de la valeur taxable de votre véhicule, vous pouvez calculer les taxes qui seront appliquées à l’import de votre voiture ou de votre moto à la Réunion . Ces taxes sont l’octroi de mer (OM), l’octroi de mer régional(OMR) et la TVA .

Pour les voitures

Voitures de tourisme de cylindrée :	TVA	OMR	OM
de 1001 à 1500 cm3 de 1501 à 2000 cm3 de 2001 à 2500 cm3 de 2501 et plus Véhicule hybride – 2500 cm3 Véhicule hybride 2500 et plus	8.5% 8.5% 8.5% 8.5% 8.5% 8.5%	2,5% 2,5% 2,5% 2,5% 2,5% 2,5%	15,5% 20,5% 25,5% 34% 4% 34%

Pour les motos

Motos de cylindrée :	TVA	OMR	OM
supérieure à 800cm3 de 501 à 800 cm3 de 126 à 500 cm3 de 51 à 125 cm3 50 cm3 et inférieur	8.5% 8.5% 8.5% 8.5% 8.5%	2,5% 2,5% 2,5% 2,5% 2,5%	25,5% 20,5% 15,5% 10,5% 4%

[message] Pour les quads, la taxation se fait comme les voitures et non comme des motos[/message]

Pour plus d’informations n’hésitez pas à nous contacter au 0262 55 05 05 ou par notre formulaire de demande de renseignements